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À propos

Réglementation de la formation doctorale

Les textes réglementaires relatifs à la formation doctorale.

Salle de conférences avec tribune, pupitre et écran de projection

École Nationale Supérieure de Management Pôle universitaire de Koléa, Tipaza

01 / VUE D’ENSEMBLE

Arrêtés et textes réglementaires

Formation de troisième cycle

relative aux modalités d’organisation du concours d’accès à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat au titre de l’année universitaire 2024/2025

  • Note N°52 du 09 avril 2024
  • relative à la préparation des concours d’accès à la formation de troisième cycle au titre de l’année universitaire 2024/2025
  • fixant les modules transverses en vue de renforcer la formation du 3éme cycle dans les établissements d’enseignement supérieur-Fr
  • fixant les modules transverses en vue de renforcer la formation du 3éme cycle dans les établissements d’enseignement supérieur-Arb
  • Note N°960 du 05 décembre 2022

relative aux modalités d’organisation du concours d’accès à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat au titre de l’année universitaire 2022-2023

  • Arrêté N° 991 du 01 aout 2022
  • fixant les modalités d’accès et d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat
  • fixant le régime des études et de la formation en vue de l’obtention des diplômes de l’enseignement supérieur
  • précisant les conditions de recevabilité des dossiers et de soutenabilité de la thèse de doctorat science et LMD pour ce qui est de la publication.

relative aux modalités d’organisation du concours d’accès à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat au titre de l’année universitaire 2021/2022

  • Arrêté N° 028 du 09 janvier 2022
  • fixant les modalités d’organisations de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat
  • fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat
  • Arrêté N°961 du 02 décembre 2020 Fr
  • fixant les modalités d’organisations de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat
  • fixant les modalités d’organisations de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat

fixant les modalités d’organisation du concours d’accès à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat au titre de l’année universitaire 2019/2020

  • fixant la forme des décisions de préparation de mémoire de master, post-graduation spécialisé, thèse de doctorat et habilitation universitaire
  • Circulaire N°03 du 07 juillet 2019
  • fixant les conditions de soutenance d’une thèse de doctorat et ses modalités
  • relative aux modalités d’organisation du concours d’accès à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat V-Arb-Fr
  • Circulaire N°03 du 08 mars 2018
  • relative aux conditions et aux modalités de soutenance d’une thèse de doctorat
  • relative aux modalités d’organisation du concours d’accès à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat
  • portant définition des caractéristiques relatives à l’attestation provisoire de succès en vue de l’obtention du diplôme de doctorat
  • fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat
  • Arrêté N° 704 du 16 Juin 2016
  • fixant les procédures et les modalités d’organisation de cotutelle internationale de thèse de doctorat
  • Arrêté N° 547 du 02 Juin 2016
  • fixant les modalités d’organisations de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat
  • fixant les procédures et les modalités d’organisation de cotutelle de thèse de doctorat
  • fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat
  • fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat.
  • Arrêté N° 191 du 16 juillet 2012
  • fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat
  • portant statut du doctorant.
  • relatif aux études LMD
  • relatif à la post-graduation
  • Arrêté d’habilitation

habilitant les établissements de l’enseignement supérieur à formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2021/2022

habilitant certains établissements de l’enseignement supérieur, à titre de régularisation, en vue de l’obtention du diplôme de doctorat

habilitant les établissements de l’enseignement supérieur à formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2020/2021

habilitant les établissements de l’enseignement supérieur à formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2019/2020

habilitant les établissements de l’enseignement supérieur à formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2017/2018

habilitant les établissements de l’enseignement supérieur à formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2016/2017

habilitant les établissements de l’enseignement supérieur à formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2015/2016

habilitant les établissements de l’enseignement supérieur à formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2013/2014

École doctorale

fixant les modalités d’organisation et de fonctionnement de l’école doctorale.

fixant les modalités de financement dans le cadre du budget alloué à la recherche scientifique et du développement technologique, de la formation du troisième cycle adossée dans des laboratoires de recherche.

  • Procédures et les modalités d’organisation de cotutelle internationale de thèse de doctorat
  • Arrêté N° 704 du 16 Juin 2016
  • fixant les procédures et les modalités d’organisation de cotutelle internationale de thèse de doctorat-Arb-Fr
  • fixant les procédures et les modalités d’organisation de cotutelle de thèse de doctorat-Arb-Fr
  • Notes soutenance de doctorat
  • Guide d’utilisation PROGRES soutenance
  • Doctorat troisième cycle

Le doctorat LMD est géré par trois textes selon la date de la première inscription du doctorant. S’ajoute à ceux-là le cas où la thèse est préparée en cotutelle :

1.Les doctorants LMD régulièrement inscrit, avant la parution de l’arrêté n°547 du 02 juin sont régie par 

1.1. Les dispositions de l’arrêté n° 191 du 12 juillet 2012, modifié et complété, susvisé.

1.2. La Circulaire n°03 du 08 mars 2018 (+ annexes de la circulaire) .

Les doctorants régulièrement inscrits, avant la parution de l’arrêté n°961 du 02 décembre 2020 sont régis par

2.1.  Les dispositions de l’arrêté n°547 du 02 juin 2016 .

2.2. La Circulaire n°03 du 07 juillet 2019  (+ annexes de la circulaire) .

Les doctorants inscrit à partir de l’année 2020/2021 seront régis par

3.1.  l’arrêté n°961 du 02 décembre 2020

3.2. Joint à cet arrêté : - un carnet du doctorant

  • une grille de notation modifiée.

3.3. La Circulaire n°03 du 07 juillet 2019  (+ annexes de la circulaire) .

Les doctorants inscrit à partir de l’année 2021/2022 seront régis par

4.1.  l’arrêté n°28 du 09 janvier  2022

4.2. Joint à cet arrêté :  -un carnet du doctorant

  • une grille de notation modifiée.

4.3. La Circulaire n°03 du 07 juillet 2019  (+ annexes de la circulaire) .

Les doctorants inscrit à partir de l’année 2022/2023 seront régis par

  • 5.1 l’arrêté n°991 du 01 aout 2022
  • 5.2  l’arrêté n°28 du 09 janvier 2022
  • 3.3. La Circulaire n°03 du 07 juillet 2019  (+ annexes de la circulaire) .
  • les thèses en cotutelle sont régies, en plus des textes précédents (1, 2, 3,

4 et 5) par

L’arrêté n°704 du 16 juin 2016 fixant les procédures et les modalités d’organisation de cotutelle internationale de thèse de doctorat

NB 

Les décisions de désignation de jury et les autorisations de soutenances sont régies par l’arrêté 1001 du 27 juin 2019

02 / MEMBRES

Membres