Menu

Arrêtés et textes réglementaires

Formation de troisième cycle

Arrêté d’habilitation

  • Arrêté N° 033 du 13 janvier 2022

    habilitant les établissements de l’enseignement supérieur à formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2021/2022

  • Arrêté N° 855 du 18 juillet 2021

    habilitant certains établissements de l’enseignement supérieur, à titre de régularisation, en vue de l’obtention du diplôme de doctorat

  • Arrêté N° 962 du 02 décembre 2020

    habilitant les établissements de l’enseignement supérieur à formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2020/2021

  • Arrêté N° 1434 du 21 août 2019

    habilitant les établissements de l’enseignement supérieur à formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2019/2020

  • Arrêté N° 834 du 27 juillet 2017

    habilitant les établissements de l’enseignement supérieur à formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2017/2018

  • Arrêté N° 935 du 31 juillet 2016

    habilitant les établissements de l’enseignement supérieur à formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2016/2017

  • Arrêté N° 333 du 12 juillet 2015

    habilitant les établissements de l’enseignement supérieur à formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2015/2016

  • Arrêté N° 487 du 15 juillet 2013

    habilitant les établissements de l’enseignement supérieur à formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2013/2014

École doctorale

  • Arrêté n° 995 du 02 août 2022

    fixant les modalités d’organisation et de fonctionnement de l’école doctorale.

  • Arrêté n° 997 du 02 août 2022

    fixant les modalités de financement dans le cadre du budget alloué à la recherche scientifique et du développement technologique, de la formation du troisième cycle adossée dans des laboratoires de recherche.

Procédures et les modalités d’organisation de cotutelle internationale de thèse de doctorat

Notes soutenance de doctorat

Guide d’utilisation PROGRES soutenance

Doctorat troisième cycle

Le doctorat LMD est géré par trois textes selon la date de la première inscription du doctorant. S’ajoute à ceux-là le cas où la thèse est préparée en cotutelle :

 

1.Les doctorants LMD régulièrement inscrit, avant la parution de l’arrêté n°547 du 02 juin sont régie par :

1.1. Les dispositions de l’arrêté n° 191 du 12 juillet 2012, modifié et complété, susvisé.

1.2. La Circulaire n°03 du 08 mars 2018 (+ annexes de la circulaire) .

  1. Les doctorants régulièrement inscrits, avant la parution de l’arrêté n°961 du 02 décembre 2020 sont régis par :

2.1.  Les dispositions de l’arrêté n°547 du 02 juin 2016 .

2.2. La Circulaire n°03 du 07 juillet 2019  (+ annexes de la circulaire) .

 

  1. Les doctorants inscrit à partir de l’année 2020/2021 seront régis par :

3.1.  l’arrêté n°961 du 02 décembre 2020

3.2. Joint à cet arrêté : - un carnet du doctorant

                                     - une grille de notation modifiée.

 

3.3. La Circulaire n°03 du 07 juillet 2019  (+ annexes de la circulaire) .

 

  1. Les doctorants inscrit à partir de l’année 2021/2022 seront régis par :

4.1.  l’arrêté n°28 du 09 janvier  2022

4.2. Joint à cet arrêté :  -un carnet du doctorant

                                      -une grille de notation modifiée.

4.3. La Circulaire n°03 du 07 juillet 2019  (+ annexes de la circulaire) .

  1. Les doctorants inscrit à partir de l’année 2022/2023 seront régis par :

 

 

5.1 l’arrêté n°991 du 01 aout 2022

5.2  l’arrêté n°28 du 09 janvier 2022

3.3. La Circulaire n°03 du 07 juillet 2019  (+ annexes de la circulaire) .

  1. les thèses en cotutelle sont régies, en plus des textes précédents (1, 2, 3,

4 et 5) par :

L’arrêté n°704 du 16 juin 2016 fixant les procédures et les modalités d’organisation de cotutelle internationale de thèse de doctorat

 

NB :

Les décisions de désignation de jury et les autorisations de soutenances sont régies par l’arrêté 1001 du 27 juin 2019